Groupe de travail Cartier
Groupe de travail CARTIER - Groupe de travail sur la politique de révision des normes (1995-2002)
Lors de sa 262e session (mars-avril 1995), le Conseil d’administration a constitué un Groupe de travail sur la politique de révision des normes et l’a chargé notamment d’examiner au cas par cas l’ensemble des conventions et recommandations internationales du travail.
Le groupe de travail, qui a tenu 14 réunions en tout, a achevé ses travaux en mars 2002. Il a formulé un nombre important de propositions qui ont été unanimement approuvées par la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail (Commission LILS) et par le Conseil d’administration.
Le groupe de travail, qui a tenu 14 réunions en tout, a achevé ses travaux en mars 2002. Il a formulé un nombre important de propositions qui ont été unanimement approuvées par la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail (Commission LILS) et par le Conseil d’administration.
Ressources clés
- Note d’information sur l’état des travaux et les décisions prises en matière de révision des normes (mise à jour en juin 2002) - Conclusions du Groupe de travail Cartier (juin 2002)
- Liste des instruments par sujet et statut
- Documents du Groupe de travail Cartier (Novembre 1995 à mars 2002)