Contribution de l'OlT au Programme international sur la sécurité des substances chimiques mené par le PNUE, l'OIT et l'OMS (IPCS)

La maîtrise des risques d'accident majeur: Guide pratique

Ce guide traite le problème de la sûreté des installations à hauts risques à tous les stades de leur aménagement - implantation, conception, construction - et de leur exploitation. Il propose une méthode pour le recensement de ces installations et décrit tous les éléments d’un système complet de prévention et de protection. Il préconise l'établissement de plans d'intervention à l'intérieur des installations et dans les zones avoisinantes et en décrit de façon détaillée le contenu.

Matériel didactique | 1 janvier 1993
Ce guide décrit les divers éléments dun système de prevention des risques daccident majeur et d'intervention en cas daccident. Le système qu'il propose vaut aussi bien pour les pays qui ont déjà pris certaines dispositions que pour ceux qui entreprennent aujourd'hui de se doter d’un tel système. Il apporte des informations indispensables aux administrations compétentes, aux organes d'inspection, a tous les services qui peuvent avoir à participer aux actions de prévention et de protection - corps de sapeurs-pompiers, hôpitaux, services de police, etc. -, comme aux exploitants des installations et aux syndicats.

L’établissement d’un système de prévention et de protection se fait généralement par étapes. Le guide tient compte de cette donnée et définit dans cette optique l'action prioritaire. Cette action fait intervenir les administrations compétentes et les services d'inspection aux échelons national et local, les exploitants des installations, les syndicats et tous les organismes qui doivent être associés à la mise en œuvre des plans d'intervention en cas d'accident.

Ce guide fait écho au débat public qui s'est engagé à ce sujet. Le guide ne traite pas des mesures de sécurité et d'hygiène qui relèvent de l'exploitation courante, normale, des installations. II ne traite pas non plus de la sécurité dans les installations nucléaires in de la sécurité dans le transport national ou international des produits chimiques dangereux, qui font généralement l'objet, sur le plan législatif et du point de vue de l'exploitation, de dispositions particulières.