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| CITP-58 |
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| Grands groupes, sous-groupes et groupes de base |
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Les magistrats entendent les causes portées devant les
tribunaux, en apprécient les faits, renseignent les jurés sur
des points de droit et prononcent le jugement.
Leurs tâches consistent:
a) à entendre les arguments présentés et à les apprécier,
ainsi que les preuves avancées;
b) à trancher les questions de procédure;
c) à déterminer les droits et obligations des parties en
cause et, dans les instances où siège un jury, à
renseigner ses membres sur des points de droit;
d) à rendre des jugements;
e) à s'acquitter de fonctions connexes;
f) à surveiller d'autres travailleurs.
Parmi les professions qui entrent dans ce groupe de base
figurent les suivantes:
- Juge
- Juge de paix
- Juge d'instruction
- Président de tribunal
- Procureur général
Profession apparentée, classée ailleurs:
- Greffier, tribunal 3432
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