BIT GB.283 - mars 2002

L'OIT est une institution spécialisée des Nations-Unies

283^e session, mars 2002	English	Español

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GB	Conseil d'administration	*Programme des réunions de la 283e session :*
		Schéma :

PFA	Commission du programme, du budget et de l'administration Questions de personnel	LILS	Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail
ESP	Commission de l'emploi et de la politique sociale	LILS/WP/PRS	Groupe de travail sur la politique de révision des normes
STM	Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes	MNE	Sous-commission sur les entreprises multinationales
TC	Commission de la coopération technique	WP/SDG	Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation
Nota: Les liens des documents apparaîtront à mesure que les documents seront disponibles.



	Documents ajoutés lors de la dernière mise à jour

Conseil d'administration
1	Approbation des procès-verbaux de la 282^e session du Conseil d’administration	GB.283/1
2	Date, lieu et ordre du jour de la 92^e session (2004) de la Conférence	GB.283/2/1
	Propositions de retrait des recommandations n^os 2, 12, 16, 18, 21, 26, 32, 33, 34, 36,43, 46, 58, 70, 74 et 96	GB.283/2/2
3	Examen des rapports annuels en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail:
	Partie I: Introduction par les Experts-conseillers sur la Déclaration de l’OIT à la compilation des rapports annuels	GB.283/3/1
	Partie II: Compilation des rapports annuels par le Bureau international du Travail
	Préface et Synthèse	GB.283/3/2
	La liberté d'association et la reconnaissance effective du droit à la négociation collective	grand fichier (956 Kb)
	L'élimination de toute forme de travail forcé ou obligatoire	grand fichier (154 Kb)
	L'abolition effective du travail des enfants	grand fichier (1.42 Mb)
	L'élimination de la discrimination en matière d'emploi et de profession	grand fichier (277 Kb)
4	Examen des améliorations des activités normatives, y compris un aperçu général des débats et des décisions en matière de politique normative	GB.283/4
5	Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930	GB.283/5 GB.283/5/1
	Rapport de la mission de coopération technique du BIT (19-25 février 2002)	GB.283/5/2
	Autres faits nouveaux depuis le retour de la mission de coopération technique du BIT	GB.283/5/3(Rev.)
(6	Programme spécial de coopération technique pour la Colombie (2001-2003)	GB.283/6
7	Faits nouveaux survenus dans le système des Nations Unies	GB.283/7
8	327^e rapports du Comité de la liberté syndicale	GB.283/8
9	Rapports de la Commission du programme, du budget et de l’administration
	Premier rapport: Questions financières	GB.283/9/1(Corr.)
	Deuxième rapport: Questions de personnel	GB.283/9/2(Corr.)
	Rapport des membres gouvernementaux du Comité de répartition des contributions	GB.283/9/3
	Addendum	GB.283/9(Add.)
10	Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail
	Premier rapport: Questions juridiques	GB.283/10/1
	Deuxième rapport: Normes internationales du travail et droits de l'homme Annexe I	GB.283/10/2 GB.283/LILS/5(Rev.)
11	Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales	GB.283/11
12	Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale	GB.283/12
13	Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes	GB.283/13
14	Rapport de la Commission de la coopération technique	GB.283/14
15	Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation	GB.283/15
16	Rapport du Directeur général	GB.283/16
	Premier rapport supplémentaire: Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations	GB.283/16/1
	Deuxième rapport supplémentaire: Activités du Centre international d’information de sécurité et de santé au travail (CIS) en 2000-01	GB.283/16/2
	Troisième rapport supplémentaire: Question urgente inscrite à l'ordre du jour de la 91e session (juin 2003) de la Conférence internationale du Travail, concernant un système plus sûr d'identification des gens de mer	GB.283/16/3
17	Rapports du bureau du Conseil d’administration
	Deuxième rapport: Présidence du Comité de la liberté syndicale	GB.283/17/2
	Troisième rapport: Demande de statut consultatif régional pour la région asienne présentée par la Confédération des employeurs d'Asie et du Pacifique (CAPE)	GB.283/17/3
18	Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions Addendum	GB.283/18 GB.283/18(Add.)

Commission du programme, du budget et de l'administration
1	Programme et budget pour 2000-01: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement au 31 décembre 2001	GB.283/PFA/1
2	Programme et budget pour 2002-03:
	Recouvrement des contributions depuis le 1^er janvier 2002	GB.283/PFA/2/1 GB.283/PFA/2/1(Add.)
	Traitement de l’excédent pour 2000-01	GB.283/PFA/2/2(Corr.)
3	Fonds pour les systèmes informatiques	GB.283/PFA/3
4	Fonds pour le bâtiment et le logement	GB.283/PFA/4
	Espace de bureaux supplémentaire au siège	GB.283/PFA/4/1
5	Suite donnée au rapport du Vérificateur intérieur en chef des comptes pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2000	GB.283/PFA/5
6	Rapport du Vérificateur intérieur en chef des comptes pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2001	GB.283/PFA/6
7	Réserve pour les réunions techniques en 2002-03	GB.283/PFA/7
8	Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail	GB.283/PFA/8
9	Exécution du programme de l'OIT, 2000-01	GB.283/PFA/9
10	Autres questions financières
	Dispositions financières en vue de l'inscription à l'ordre du jour de la 91^e session de la Conférence internationale du Travail (juin 2003) d'une question supplémentaire concernant l'adoption d'un protocole relatif à la convention (n^o 108) sur les pièces d'identité des gens de mer, 1958	GB.283/PFA/10/1
	Documents du Conseil d'administration	GB.283/PFA/10/2
	Dispositions financières concernant la participation d'une délégation du Conseil d'administration à la Conférence de l'OACI sur le transport aérien dans le monde, mars 2003	GB.283/PFA/10/3
	Représentation du Conseil d'administration au Sommet mondial pour le développement durable	GB.283/PFA/10/4
Questions de personnel
11	Composition et structure du personnel	GB.283/PFA/11
12	Décisions de l’Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport de la Commission de la fonction publique internationale	GB.283/PFA/12
13	Stratégie en matière de ressources humaines	GB.283/PFA/13 GB.283/PFA/13 (Add.)
14	Questions relatives aux pensions	GB.283/PFA/14
15	Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT	GB.283/PFA/15
	Composition du Tribunal	GB.283/PFA/15/1
16	Autres questions de personnel
	Approche concernant les opérations spéciales	GB.283/PFA/16/1

283^ebis session, juin 2002: Commission du programme, du budget et de l'administration
	Rapport financier et états financiers vérifiés	GB.283bis/PFA/1
	Rapport financier et états financiers vérifiés du soixante-septième exercice (2000-01)

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail
Questions juridiques
1	Révision du Règlement pour les Réunions régionales	GB.283/LILS/1
2	Règlement de la Conférence internationale du Travail: Modalités pratiques d’examen, à la 90e session (juin 2002) de la Conférence, du rapport global établi en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail	GB.283/LILS/2 GB.283/LILS/2/1
3	Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail et son suivi: examen des formulaires de rapport pour le suivi annuel	GB.283/LILS/3
4	Autres questions juridiques
	Evaluation de l’utilisation des technologies de l’information à la Conférence internationale du Travail	GB.283/LILS/4/1
	Protocole d'accord entre l'Organisation internationale du Travail et la Banque asiatique de développement	GB.283/LILS/4/2
	Accord de coopération entre l'Organisation internationale du Travail, la Banque africaine de développement et le Fonds africain de développement	GB.283/LILS/4/3
Normes internationales du travail et droits de l'homme
5	Rapport du Groupe de travail sur la politique de révision des normes	GB.283/LILS/5(Rev.)
6	Arrangement proposé des conventions par sujet aux fins de la présentation des rapports	GB.283/LILS/6 GB.283/LILS/6/1
7	Rapport de la première session du Groupe de travail tripartite de haut niveau sur les normes du travail maritime (Genève, 17-21 décembre 2001)	GB.283/LILS/7 TWGMLS/2001/10
8	Rapport général de situation sur l’action de l’OIT concernant la discrimination en matière d’emploi et de profession	GB.283/LILS/8
9	Formulaire pour les rapports sur l’application des conventions non ratifiées et des recommandations (article 19 de la Constitution): convention (nº 122) sur la politique de l'emploi, 1964; recommandation (nº 169) concernant la politique de l’emploi (dispositions complémentaires), 1984; convention (nº 142) sur la mise en valeur des ressources humaines, 1975, et recommandation (nº 189) sur la création d’emplois dans les petites et moyennes entreprises, 1998	GB.283/LILS/9
10	Suivi du coparrainage de l’ONUSIDA par l’OIT	GB.283/LILS/10
11	Suivi de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l'intolérance qui y est associée	GB.283/LILS/11
12	Autres questions

Groupe de travail sur la politique de révision des normes
1	Suivi des recommandations du groupe de travail:
	Document général	GB.283/LILS/WP/PRS/1/1
	Note d’information sur l’état des travaux et les décisions prises en matière de révision des normes	GB.283/LILS/WP/PRS/1/2
2	Examen différé des instruments concernant la protection de la maternité	GB.283/LILS/WP/PRS/2
3	Suivi des consultations relatives aux instruments sur la sécurité sociale	GB.283/LILS/WP/PRS/3 [GB.282/LILS/WP/PRS/3]
4	Publication des résultats des travaux du Groupe de travail sur la politique de révision des normes	GB.283/LILS/WP/PRS/4

Sous-commission sur les entreprises multinationales
1	Suivi et promotion de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale	GB.283/MNE/1
2	Faits nouveaux survenus dans d’autres organisations	GB.283/MNE/2
3	Autres questions

Commission de l'emploi et de la politique sociale
1	De la théorie à la pratique: comment mettre en oevre l'Agenda global pour l'emploi	GB.283/ESP/1
2	Politiques propres à pallier les conséquences sociales et sur l’emploi des événements du 11 septembre 2001	GB.283/ESP/2
3	Cadres stratégiques de lutte contre la pauvreté (CSLP): une évaluation de l'expérience de l'OIT	GB.283/ESP/3
4	La contribution de l’OIT au Sommet mondial pour le développement durable (Rio+10)	GB.283/ESP/4
5	Suite donnée aux conclusions de la discussion générale de la 89^esession (2001) de la Conférence internationale du Travail sur la sécurité sociale, y compris la contribution de l’OIT à la deuxième Assemblée mondiale sur le vieillissement	GB.283/ESP/5 GB.283/ESP/5 (Add.)
6	Le microfinancement au service de la création d’emplois et du développement des entreprises	GB.283/ESP/6
7	Autres questions

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes
1	Rapport du Groupe de travail chargé de l’examen du Programme des activités sectorielles	GB.283/STM/1
2	Composition et objet des réunions sectorielles qui se tiendront en 2003	GB.283/STM/2
3	Suivi des réunions sectorielles tenues en 2001	GB.283/STM/3
4	Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles suivantes:
	Réunion tripartite sur la dimension sociale et les répercussions sur la main-d’œuvre de l'évolution des industries de la foresterie et du bois (Genève, 17-21 septembre 2001)	GB.283/STM/4/1 TMFWI/2001 TMFWI/2001/11
	Réunion paritaire sur l’impact de la décentralisation et de la privatisation sur les services municipaux (Genève, 15-19 octobre 2001)	GB.283/STM/4/2 JMMS/2001 JMMS/2001/10
	Réunion tripartite sur l’industrie de la construction au XXI^e siècle: image de marque, perspectives d’emploi et qualifications professionnelles (Genève, 10-14 décembre 2001)	GB.283/STM/4/3 TMCIT/2001 TMCIT/2001/12
	Réunion tripartite sur l’aviation civile: conséquences sociales et en matière de sécurité de la crise consécutive au 11 septembre 2001 (Genève, 21-25 janvier 2002)	GB.283/STM/4/4 TMICA/2002 TMICA/2002/11
5	Rapport de la Réunion d’experts sur les statistiques du travail: statistiques sur le revenu et les dépenses des ménages et indices des prix à la consommation (Genève, 22-31 octobre 2001)	GB.283/STM/5 MELS/2001/R
6	Rapport sur le Colloque international sur les moyens de renforcer la participation des travailleurs au système des Nations Unies et leur influence sur les institutions de Bretton Woods (Genève, 24-28 septembre 2001)	GB.283/STM/6
7	Autres questions

Commission de la coopération technique
1	Examen à mi-parcours de la coopération technique	GB.283/TC/1
2	Aspects opérationnels du Programme international pour l'ablolition du travail des enfants (IPEC)	GB.283/TC/2
	Annexe I: L'Action de l'IPEC contre le travail des enfants en 2000-2001	GB.283/TC/2 annexe I
3	Rapport d’évaluation thématique: projets de l'OIT concernant administration du travail	GB.283/TC/3(Corr.)
4	Autres questions

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation
1	Libéralisation des échanges et emploi	GB.283/WP/SDG/1(Rev.)
2	Investissement dans une économie mondialisée et travail décent	GB.283/WP/SDG/2
3	Commission mondiale sur la dimension sociale de la mondialisation établie par l’OIT: informations sur les progrès réalisés	GB.283/WP/SDG/3(Corr.) GB.283/WP/SDG/3/1
4	Autres questions

Updated by SA. Approved by IAN Last update: 29 novembre 2002