GB

Conseil d'administration

- Ordre du jour du Conseil d'administration et de   ses commissions

PFA

Commission du programme, du budget et de l'administration

- Programme des réunions
- Schéma

PFA/BS

Sous-comité du bâtiment

ESP

Commission de l'emploi et de la politique sociale

PFA/ICTS

Sous-comité des technologies de l'information et de la communication

STM

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

LILS

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

TC

Commission de la coopération technique

MNE

Sous-commission sur les entreprises multinationales

WP/SDG

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

Documents ajoutés lors de la dernière mise à jour. Les liens des documents apparaîtront à mesure que les documents seront disponibles.

Sécurité et l'enregistrement

GB.298/100

Conseil d'administration

1

Approbation des procès-verbaux de la 297e session du Conseil d’administration

GB.298/1

2

Date et ordre du jour de la 98e session (2009) de la Conférence internationale du Travail

GB.298/2

Date de la 97e session (mai-juin 2008) de la Conférence

GB.298/2/1

3

Examen des rapports annuels présentés dans le cadre du suivi de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

GB.298/3

4

Faits nouveaux survenus dans le sytème des Nations Unies

GB.298/4/1

L’OIT au sein d’un système multilatéral en évolution: vue d’ensemble

GB.298/4/2

Rapport du groupe de haut niveau du Secrétaire général sur la cohérence de l’action du système des Nations Unies dans les domaines du développement, de l’aide humanitaire et de la protection de l’environnement:  "Unis dans l’action": Implications pour l’OIT

GB.298/4/3

5

Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930

GB.298/5/1

Addendum: Autres activités faisant suite à la décision de la session de 2006 de la Conférence

GB.298/5/1(Add.)

Addendum: Mise en oeuvre du mécanisme pour le traitement des plaines établi dans le cadre du "Protocole d'entente complémentaire"

GB.298/5/1(Add.2)

Travaux préparatoires du Conseil d'administration en vue de demander un avis consultatif à la Cour internationale de Justice

GB.298/5/2

Conclusions

6

Mesures prises par le gouvernement du Bélarus pour mettre en oeuvre les recommandations de la commission d’enquête chargée d’examiner la plainte relative à l’observation par la République du Bélarus des conventions (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et (nº 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949

GB.298/6

Conclusions

7

344e rapport du Comité de la liberté syndicale

GB.298/7/1

345e rapport du Comité de la liberté syndicale

GB.298/7/2

8

Rapports de la Commission du programme, du budget et de l’administration

Premier rapport: Questions financières et exécution du programme

GB.298/8/1(Rev.)

Deuxième rapport: Questions de personnel

GB.298/8/2

Troisième rapport: Propositions de programme et de budget pour 2008-09

GB.298/8/3(Rev.)

Rapport des membres gouvernementaux de la commission relatif aux questions de répartition des contributions

GB.298/8/4(Rev.)

9

Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

GB.298/9(Rev.)

10

Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales

GB.298/10

11

Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale

GB.298/11(Rev.)

12

Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

GB.298/12(Rev.)

13

Rapport de la Commission de la coopération technique

GB.298/13(Rev.)

14

Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

GB.298/14(Rev.)

15

Rapport du Directeur général

GB.298/15

Premier rapport supplémentaire: Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

GB.298/15/1

Deuxième rapport supplémentaire: Normes fondamentales internationales de protection contre les rayonnements ionisants et de sûreté des sources de rayonnements

GB.298/15/2

Troisième rapport supplémentaire: Promotion de la ratification de la convention du travail maritime, 2006

GB.298/15/3

Quatrième rapport supplémentaire: Délégations incomplètes aux réunions tripartites

GB.298/15/4

Cinquième rapport supplémentaire: Collaboration entre l’Organisation internationale du Travail et l’Organisation internationale de normalisation (ISO)

GB. 298/15/5

Addendum: Information générale sur l’Organisation internationale de normalisation (ISO)

GB. 298/15/5(Add.)

Huitième rapport supplémentaire: Poste de Chef auditeur interne - Recommandation

GB.298/15/8

16

Rapports du bureau du Conseil d'administration.

Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

GB.298/17

17

Demandes d'organisations internationales non gouvernementales désireuses d'être invitées à se faire représenter à la 96e session de la Conférence internationale du Travail, 2007

GB.298/Inf.3

Commission du programme, du budget et de l'administration

Questions financières

1

Programme et budget pour 2006-07:

a) Position des comptes au 31 décembre 2006

GB.298/PFA/1/1

b) Recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 2007

GB.298/PFA/1/2
Addendum

2

 Désignation du Commissaire aux comptes

GB.298/PFA/2

3

Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l'année qui s'est achevée le
31 décembre 2005

GB.298/PFA/3

4

Rapport du Chef auditeur pour l'année qui s'est achevée le 31 décembre 2006

GB.298/PFA/4

5

Suite donnée au rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes de 2004-05

GB.298/PFA/5

6

Mandat pour le réexamen de la structure extérieure de l'OIT

GB.298/PFA/6(Rev.)

7

Le point sur l'adoption des Normes comptables internationales pour le secteur public (IPSAS)

GB.298/PFA/7

8

Mise en place d'un Comité consultatif de contrôle indépendant (CCCI)

GB.298/PFA/8

9

Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

GB.298/PFA/9

10

Rapport du Sous-comité des technologies de l’information et de la communication

GB.298/PFA/10

11

Rapport du Sous-comité du bâtiment

GB.298/PFA/11

12

Rapport sur l'exécution du programme en 2006

GB.298/PFA/12 (& Corr.)

13

Propositions de programme et de budget pour 2008-09
Observations du Directeur général

GB.298/PFA/13(& Corr.)

Structure de la discussion des Propositions de programme et de budget pour 2008-09

GB.298/PFA/13/D1

Propositions de programme et de budget pour 2008-09: Ajustements proposés par le Directeur général

GB.298/PFA/13/1

14

Autres questions financières

Conseil des chefs de secrétariat des organismes des Nations Unies pour la coordination (CCS): rapport statistique sur la situation budgétaire et financière des organismes des Nations Unies

GB.298/PFA/14/1

Réunion d'experts des statistiques du travail

GB.298/PFA/14/2

La stratégie de développement des capacités de l'OIT: le rôle du Centre international de formation de l'OIT, Turin

GB.298/PFA/14/3

Questions de personnel

15

Déclaration du représentant du personnel

16

Amendements au Statut du personnel

17

Dérogations au Statut du personnel

18

Composition et structure du personnel

GB.298/PFA/18

19

Décisions de l'Assemblée générale des Nations Unies sur le rapport de la Commission de la fonction publique internationale

GB.298/PFA/19

20

Questions relatives aux pensions:

a) Décisions de l'Assemblée générale des Nations Unies concernant le rapport du Comité
    mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies

GB.298/PFA/20/1

b) Rapport du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux

GB.298/PFA/20/2

21

Questions relatives au Tribunal administratif de l'OIT

GB.298/PFA/21/1

Composition du Tribunal

GB.298/PFA/21/2

22

Autres questions de personnel

Sous-comité du bâtiment

1

Le point sur les travaux ponctuels de rénovation du bâtiment du siège

GB.298/PFA/BS/1

2

Suivi de l'étude technique du bâtiment du siège: questions financières

GB.298/PFA/BS/2

3

Autres questions

Sous-comité des technologies de l'information et de la communication

1

Stratégie en matière de technologies de l'information (2007-2009)

GB.298/PFA/ICTS/1

2

Système intégré d’information sur les ressources (IRIS)

GB.298/PFA/ICTS/2

3

Système de gestion électronique des documents (EDMS)

GB.298/PFA/ICTS/3

4

Autres questions

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

Questions juridiques

1

Résolutions de la Conférence internationale du Travail: considérations supplémentaires

GB.298/LILS/1

2

Règlement de la Conférence internationale du Travail: Le point sur les dispositions provisoires en matière de vérification des pouvoirs

GB.298/LILS/2

3

Autres questions juridiques

Règlement pour les réunions régionales: onzième Réunion régionale africaine
(Addis-Abeba, 24-27 avril 2007

GB.298/LILS/3/1

Normes internationales du travail et droits de l'homme

4

Amélioration des activités normatives de l’OIT: de la stratégie à la mise en oeuvre

GB.298/LILS/4

5

Rapport général de situation sur l'action de l'OIT concernant la discrimination en matière d'emploi et de profession

GB.298/LILS/5

6

Formulaire pour les rapports sur l'application des conventions et recommandations non ratifiées (article 19 de la Constitution): convention (n°155) sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981, le protocole de 2002 relatif à la convention sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981, et la recommandation (n°164) sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981

GB.298/LILS/6

7

Formulaire pour les rapports sur l'application des conventions ratifiées (article 22 de la Constitution): convention (n°187) sur le cadre promotionel pour la sécurité et la santé au travail, 2006

GB.298/LILS/7

8

Rapport du Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART)

GB.298/LILS/8
CEART/9/2006/10

9

Autres questions

Sous-commission sur les entreprises multinationales

1

Le point sur les priorités stratégiques de MULTI pour
2006-07

GB.298/MNE/1

2

Le point sur les activités liées à la responsabilité sociale de l'entreprise (RSE)

a) Activités du Bureau, notamment l'Initiative focale sur la responsabilité sociale des entreprises, et du Centre international de formation

GB.298/MNE/2/1

b) Activités menées dans d'autres organisations

GB.298/MNE/2/2

3

Le point sur les préparatifs du 30e anniversaire de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales de la politique sociale

GB.298/MNE/3

4

Rapport sur les modalités d'un programme visant à donner des orientations sur les normes internationales du travail, la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale ainsi que d'autres questions s'y rapportant

GB.298/MNE/4

5

Autres questions

Commission de l'emploi et de la politique sociale

1

Le point sur la mise en oeuvre de l'Agenda global pour l'emploi (exposés des pays)

GB.298/ESP/1

Note d'information: Burkina Faso
                            Pakistan

2

Les salaires dans le monde: faits nouveaux et défis à relever

GB.298/ESP/2

3

La transférabilité des compétences

GB.298/ESP/3

4

L'économie informelle

GB.298/ESP/4

5

L'Agenda du travail décent dans les documents de stratégie de réduction de la pauvreté (DSRP): évolution récente

GB.298/ESP/5

6

Autres questions

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

1

Orientation future du programme des activités sectorielles et activités proposées pour 2008-09

GB.298/STM/1

Activités sectorielles proposées pour 2008-09

GB.298/STM/1/1

2

Rapport du Groupe directeur global sur les programmes d’action en cours

GB.298/STM/2
Addendum

3

Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles et techniques:

Réunion tripartite sur les questions sociales et dans le domaine du travail découlant des problèmes de la mobilité transfrontalière des chauffeurs routiers internationaux
(Genève, 23-26 octobre 2006)

GB.298/STM/3
TMRTS/2006/11

4

Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART), neuvième session (Genève, 30 octobre-3 novembre 2006)

GB.298/STM/4

5

Rapport sur la 92e session du Comité juridique de l'OMI:

a) Rapport intérimaire sur les travaux du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d'experts sur la responsabilité et l'indemnisation pour les créances en cas de décès, de lésions corporelles et d'abandon des gens de la mer

GB.298/STM/5/1

b) Rapport sur la 92e session du Comité juridique de l'OMI: deuxième réunion du Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d'experts sur le traitement équitable des marins en cas d'accident maritime.

GB.298/STM/5/2 (Rev.)

6

Renforcement du partage de l'information et de la capacité de recherche

GB.298/STM/6

7

Autres questions

Faits nouveaux concernant la rédaction d'un instrument international sur la démolition/le recyclage des navires.

GB.298/STM/7/1

Commission de la coopération technique

1

Le développement de l'esprit d'entreprise chez les femmes et la promotion du travail décent: évaluation thématique

GB.298/TC/1

2

Aspects opérationnels du Programme international pour l'abolition du travail des enfants (IPEC)

GB.298/TC/2

IPEC action contre le travail des enfants: Faits marquants 2006

ISBN 978-92-2-219649-4

3

Partenariats public-privé pour la coopération technique

GB.298/TC/3

4

Programme spécial de coopération technique pour la Colombie

GB.298/TC/4

5

Autres questions

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

1

Commerce et emploi: table ronde sur les questions découlant de l’étude conjointe BIT/Secrétariat de l’OMC sur les défis en matière de recherche sur les politiques

GB.298/WP/SDG/1

2

Croissance, investissement et emploi: dernières informations sur les recherches et réunions portant sur la cohérence des politiques

GB.298/WP/SDG/2

3

Forum de l’OIT sur le travail décent au service d’une mondialisation équitable: état des préparatifs

GB.298/WP/SDG/3

4

Autres questions