Conseil d'administration
274e session, mars 1999

GB

Conseil d'administration

Programme des réunions de la 274e session 

Programme du Colloque du Conseil d'administration sur les répercussions sociales de la crise financière en Asie

PFA

Commission du programme, du budget et de l'administration
Questions de personnel

LILS

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

ESP

Commission de l'emploi et de la politique sociale

LILS/WP/PRS

Groupe de travail sur la politique de révision des normes

STM

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

MNE

Sous-commission sur les entreprises multinationales

WP/SDL

Groupe de travail sur la dimension sociale de la libéralisation du commerce international

TC

Commission de la coopération technique

Nota: Les références des documents apparaîtront comme des liens hypertexte (soulignées) à mesure que les documents seront disponibles.

Conseil d'administration

GB

Question à
l'ordre du jour

1

Approbation des procès-verbaux de la 273e session du Conseil d'administration

GB.274/1

2

Suite à donner à la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail et son suivi

GB.274/2

Annexe: Projets amendés de formulaires de rapport

GB.274/2(Add.1)

3

Date, lieu et ordre du jour de la 89e session (2001) de la Conférence

GB.274/3

4

Activités menées par l'OIT en réponse à la crise financière de l'Asie de l'Est et du Sud-Est

• The Asian Financial Crisis: The challenge for social policy -- Résumé analytique

GB.274/4/1

• Evolution de la crise et détermination des politiques à adopter pour y parer

GB.274/4/2

• Action de l'OIT face à la crise

GB.274/4/3

• Les répercussions sociales de la crise financière en Asie (Genève, 19-20 mars 1999). Conclusions du rapporteur

GB.274/4/4

5

Suite donnée aux conclusions et aux recommandations de la Commission d'enquête chargée d'examiner la plainte concernant l'exécution par le Myanmar de la convention (no 29) sur le travail forcé, 1930, présentée par des délégués à la 83^e session (1996) de la Conférence au titre de l'article 26 de la Constitution

• Rapport de la Commission d'enquête
• Rapport du Directeur Général aux membres du Conseil d'Administration sur
  Les mesures prises par le gouvernement du Myanmar suite aux récommendations de la Commission d'enquête chargée d'examiner l'observation par le Myanmar de la Convention (n°29) sur le travail forcé, 1930.

GB.274/5
Rapport

6

Examen du rapport du Directeur général sur la situation des travailleurs des territoires arabes occupés à la 87e session (1999) de la Conférence internationale du Travail

GB.274/6

7

Faits nouveaux survenus dans le système des Nations Unies en 1998-99

GB.274/7

8

Rapports du Comité de la liberté syndicale

• 313e rapport
• 314e rapport
• 315e rapport

GB.274/8/1
GB.274/8/2
GB.274/8/3

9

Rapports de la Commission du programme, du budget et de l'administration

GB.274/9

• Premier rapport: Questions financières et questions générales

GB.274/9/1

• Deuxième rapport: Questions de personnel

GB.274/9/2

• Troisième rapport: Propositions de programme et de budget pour 2000-2001

GB.274/9/3(Rev.1)

• Rapport des membres gouvernementaux sur les questions de la répartition des contributions

GB.274/9/4

10

Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

• Premier rapport: Questions juridiques 

GB.274/10/1

• Deuxième rapport: Normes internationales du travail et droits de l'homme

GB.274/10/2

11

Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales

GB.274/11

12

Rapport de la Commission de l'emploi et de la politique sociale

GB.274/12

13

Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

GB.274/13

14

Rapport de la Commission de la coopération technique

GB.274/14

15

Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la libéralisation du commerce international

GB.274/15

16

Rapport du Directeur général

GB.274/16

Addendum - Avis de décès: Alfred Califice 

GB.274/16(Add.1)

• Premier rapport supplémentaire: Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations

GB.274/16/1

• Troisième rapport supplémentaire: Participation de territoires non métropolitains en qualité d'observateurs à la 87e session (1999) de la Conférence internationale du Travail

GB.274/16/3

• Sixième rapport supplémentaire: Imposition des salaires du personnel local en Zambie

GB.274/16/6

17

Rapports du bureau du Conseil d'administration

18

Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

GB.274/18

Commission du programme, du budget et de l'administration

PFA

Question à
l'ordre du jour

1

Programme et budget pour 1998-99

• Etat des comptes au 31 décembre 1998

GB.274/PFA/1/1

• Recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 1999

GB.274/PFA/1/2

2

Suite donnée au rapport du Vérificateur intérieur en chef des comptes pour l'année qui s'est achevée le 31 décembre 1997

GB.274/PFA/2

3

Rapport du Vérificateur intérieur en chef des comptes pour l'année qui s'est achevée le 31 décembre 1998

GB.274/PFA/3

4

Suite donnée au rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes de 1996-97

GB.274/PFA/4

5

Désignation du Commissaire aux comptes

GB.274/PFA/5

7

Comptabilité d'exercice: amendements proposés au Règlement financier et aux Règles de gestion financière

GB.274/PFA/7

8

Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 18 du Règlement de la Conférence

GB.274/PFA/8

9

Propositions de programme et de budget pour 2000-2001

1. Stratégie et orientation

GB.274/PFA/9/1

2. Description des programmes et informations budgétaires

GB.274/PFA/9/2

• Présentation des propositions par le Directeur général

GB.274/PFA/9/3

10

Autres questions financières et questions générales

• Dispositions financières en vue de la formation d'une Commission d'enquête chargée d'examiner la plainte concernant la non application par la Colombie de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 98) sur le droit d'organisation et de négociation collective, 1949, présentée par plusieurs délégués à la 86e session (1998) de la Conférence internationale du Travail au titre de l'article 26 de la Constitution de l'OIT

GB.274/PFA/10/1

• Rapport statistique du CAC de l'ONU sur la situation budgétaire et financière des organismes du système commun des Nations Unies

GB.274/PFA/10/2

• Réunions régionales: réaménagement du format actuel

GB.274/PFA/10/3

Questions de personnel

11

Composition et structure du personnel

GB.274/PFA/11

12

Décisions de l'Assemblée générale des Nations Unies sur les recommandations de la Commission de la fonction publique internationale

GB.274/PFA/12

13

Questions relatives aux pensions

• Décisions de l'Assemblée générale des Nations Unies concernant le rapport du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies

GB.274/PFA/13/1

• Composition du Comité des Pensions du Personnel du BIT

GB.274/PFA/13/2

14

Questions relatives au Tribunal administratif de l'OIT

• Répartition des frais du Tribunal Administratif de l'OIT

GB.274/PFA/14/1

• Composition du Tribunal

GB.274/PFA/14/2

• Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l'OIT par l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

GB.274/PFA/14/3

15

Une crèche au BIT

GB.274/PFA/15

16

Autres questions de personnel

Commission des questions juridiques
et des normes internationales du travail

LILS

Question à
l'ordre du jour

Questions juridiques

1

Accord entre l'Organisation internationale du Travail et l'Union interparlementaire

GB.274/LILS/1

2

Consolidation des réformes dans le fonctionnement de la Conférence internationale du Travail

GB.274/LILS/2

3

Autres questions juridiques

• Aspects juridiques de la mise en oeuvre du suivi de la
  Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

GB.274/LILS/3/1

Normes internationales du travail et droits de l'homme

4

Rapport du Groupe de travail sur la politique de révision des normes

GB.274/LILS/4(Rev.1)

5

Politique normative: ratification et promotion des conventions fondamentales de l'OIT

GB.274/LILS/5

6

Rapport général de situation sur l'action de l'OIT concernant la discrimination en matière d'emploi et de profession

GB.274/LILS/6

7

Formulaires de rapport sur les conventions non ratifiées (article 29 de la Constitution):

• Convention (no 4) sur le travail de nuit (femmes), 1919
• Convention (no 41)(révisée) sur le travail de nuit (femmes), 1934
• Convention (no 89)sur le travail de nuit (femmes) (révisée), 1948
• Protocole de 1990 à la Convention (no 89)sur le travail de nuit (femmes) (révisée), 1948

GB.274/LILS/7

8

Suivi de l'application de la Recommandation de l'UNESCO concernant la condition du personnel enseignant du supérieur, 1997

GB.274/LILS/8

9

Autres questions

• Rapport intérimaire de la Commission conjointe d'experts OIT/UNESCO sur l'application de la recommandation concernant la condition des enseignants: allégations présentées par des organisations d'enseignants

GB.274/LILS/9/1

Groupe de travail sur la politique de révision des normes 

LILS/WP/PRS

Question à
l'ordre du jour

1

Suivi des recommandations du groupe de travail

GB.274/LILS/WP/PRS/1

2

Examen reporté des besoins de révision des conventions et des recommandations sur les gens de mer et les pêcheurs

GB.274/LILS/WP/PRS/2

3

Examen des recommandations

GB.274/LILS/WP/PRS/3

4

Autres questions

Sous-commission des entreprises multinationales

MNE

1

Suivi et promotion de la Déclaration de principes tripartite concernant les entreprises multinationales et la politique sociale:

1. Examen du projet de questionnaire pour la septième enquête générale sur la suite donnée, en 1996, en 1997, en 1998 et en 1999, à la Déclaration de principes tripartite concernant les entreprises multinationales et la politique sociale

GB.274/MNE/1/1

2. Activités promotionnelles, services consultatifs techniques, études achevées et recherches actuellement menées par le Bureau

GB.274/MNE/1/2

2

Faits nouveaux survenus dans d'autres organisations

GB.274/MNE/2

Commission de l'emploi et de la politique sociale

ESP

Question à
l'ordre du jour

1

Politiques et activités de l'OIT concernant la réadaptation professionnelle

GB.274/ESP/1

2

Rapport d'activité sur les préparatifs du deuxième Forum des entreprises de l'OIT

GB.274/ESP/2

3

Suite à donner à la résolution concernant l'emploi des jeunes, adoptée par la Conférence à sa 86e session (juin 1998)

GB.274/ESP/3

4

Activités de l'OIT concernant l'emploi dans le contexte des crises économiques

GB.274/ESP/4

5

Préparatifs en vue de la Consultation internationale sur le suivi du Sommet mondial pour le développement social

GB.274/ESP/5

6

Participation du BIT aux principales réunions internationales sur les questions de l'emploi (y compris aux réunions organisées par le BIT)

GB.274/ESP/6

Commission des réunions sectorielles
et techniques et des questions connexes 

STM

Question à
l'ordre du jour

1

Composition et but des réunions sectorielles qui se tiendront en 2000-01

GB.274/STM/1

2

Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles ci-après:

1. Réunion paritaire sur les conditions d'emploi et de travail dans les réformes du secteur de la santé (Genève, 21-25 septembre 1998)

GB.274/STM/2/1

2. Réunion tripartite sur l'incidence des mesures assurant la flexibilité du marché du travail sur la construction mécanique, la construction électrique et l'industrie électronique (Genève, 26-30 octobre 1998)

GB.274/STM/2/2

3. Réunion paritaire sur la mise en valeur des ressources humaines dans la fonction publique dans le cadre de l'ajustement structurel et de la transition (Genève, 14-18 décembre 1998)

GB.274/STM/2/3

3

Invitation d'organisations internationales non gouvernementales:

1. Colloque sur les conséquences de l'évolution technologique, de la déréglementation et de la privatisation des transports dans le domaine social et du travail (Genève, 20-24 septembre 1999)
2. Réunion tripartite sur les implications de la mondialisation et de la restructuration du commerce du point de vue des ressources humaines (Genève, 25-29 octobre 1999)
3. Réunion tripartite sur la sécurité et la santé dans l'industrie de la pêche (Genève, 13-17 décembre 1999)

GB.274/STM/3

4

Rapport de la réunion d'experts sur les facteurs ambiants sur le lieu de travail
(Genève, 27 janvier - 2 février 1999) 

GB.274/STM/4

5

Autres questions

Commission de la coopération technique

TC

Question à
l'ordre du jour

1

Suite à donner au rapport du Groupe de travail sur l'évaluation de la politique de partenariat actif

GB.274/TC/1

2

Mise en oeuvre de la stratégie de mobilisation des ressources: rapport d'avancement

GB.274/TC/2

3

Les programmes mondiaux (y compris l'IPEC): informations supplémentaires

GB.274/TC/3

4

Evaluation des projets et programmes du BIT concernant la sécurité et l'hygiène du travail

GB.274/TC/4

Groupe de travail sur la dimension sociale de la 
libéralisation du commerce international

WP/SDL

Question à
l'ordre du jour

1

Nouvel examen des questions relatives aux codes de conduite et au label social

GB.274/WP/SDL/1

2

Rapport intérimaire sur les études par pays sur l'impact social de la mondialisation

GB.274/WP/SDL/2