273e session, novembre 1998

GB

Conseil d'administration

Programme des réunions de la 273e session 

PFA

Commission du programme, du budget et de l'administration
Questions de personnel

LILS

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

ESP

Commission de l'emploi et de la politique sociale

LILS/WP/PRS

Groupe de travail sur la politique de révision des normes

STM

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

TC

Commission de la coopération technique

WP/SDL

Groupe de travail sur la dimension sociale de la libéralisation du commerce international

Nota: Les références des documents apparaîtront comme des liens hypertexte (soulignées) à mesure que les documents seront disponibles.

GB

Conseil d'administration

Question à
l'ordre du jour

1

Approbation des procès-verbaux des 271e et 272e sessions du Conseil d'administration

GB.273/1

2

Propositions pour l'ordre du jour de la 89e session (2001) de la Conférence

GB.273/2

3

Suite à donner à la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail et son suivi

GB.273/3

4

Suivi de la discussion du rapport du Directeur général à la 85e session (1997) de la Conférence internationale du Travail (deuxième partie)

GB.273/4

5

Rapport de la Commission d'enquête chargée d'examiner la plainte concernant l'exécution par le Myanmar de la convention (no 29) sur le travail forcé, 1930, présentée par des délégués à la 83^e session (1996) de la Conférence au titre de l'article 26 de la Constitution

GB.273/5
Rapport

6

Rapports du Comité de la liberté syndicale

• 311e rapport
  312e rapport

GB.273/6/1
GB.273/6/2

7

Rapports de la Commission du programme, du budget et de l'administration

• Premier rapport: Questions financières et questions générales

GB.273/7/1

• Deuxième rapport: Questions de personnel

GB.273/7/2

• Troisième rapport: Préparation des Propositions de programme et de budget pour 2000-2001

GB.273/7/3

8

Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

• Premier rapport: Questions juridiques 

GB.273/8/1

• Deuxième rapport: Normes internationales du travail et droits de l'homme

GB.273/8/2

9

Rapport de la Commission de l'emploi et de la politique sociale

GB.273/9

10

Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

GB.273/10

11

Rapport de la Commission de la coopération technique

GB.273/11

12

Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la libéralisation du commerce international

No document

13

Institut international d'études sociales

GB.273/13

14

Rapport du Directeur général

GB.273/14

• Premier rapport supplémentaire: activités de l'OIT menées en réponse à la crise financière de l'Asie de l'Est et du Sud-Est

GB.273/14/1

• Deuxième rapport supplémentaire: délégations incomplètes aux réunions tripartites

GB.273/14/2

• Troisième rapport supplémentaire : Promotion de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail et son suivi

GB.273/14/3

• Sixième rapport supplémentaire: Avis de décès - Yvon Chotard

GB.273/14/6

15

Rapports du bureau du Conseil d'administration

• Premier rapport: Exécution par le Nigéria de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 98) sur le droit d'organisation et de négociation collective, 1949: rapport sur la mission de contacts directs effectuée au Nigéria (17-21 août 1998)

GB.273/15/1

• Deuxième rapport: plainte concernant la non application par la Colombie de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 98) sur le droit d'organisation et de négociation collective, 1949, présentée par plusieurs délégués à la 86e session (1998) de la Conférence internationale du Travail au titre de l'article 26 de la Constitution de l'OIT

GB.273/15/2

• Septième rapport: Une crèche au BIT

GB.273/15/7

16

Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

GB.273/16

PFA

Commission du programme, du budget et de l'administration

Question à
l'ordre du jour

1

Programme et budget pour 1998-99: compte du budget ordinaire et Fonds de roulement

GB.273/PFA/1

2

Questions financières relatives à l'Institut international d'études sociales

• Autorisation d'accepter des contributions et des dons

GB.273/PFA/2/1
GB.273/PFA/2/2

3

Centre international de formation de l'OIT, Turin:

• a) documents présentés à la 60e session du Conseil du Centre (Turin, 6 novembre 1998);

GB.273/PFA/3/1

• b) rapport de la 60e session du Conseil du Centre

GB.273/PFA/3/2

5

Coopération entre l'OIT et les donateurs multi-bilatéraux

GB.273/PFA/5

6

La technologie de l'information à l'OIT

GB.273/PFA/6

7

Préparation des Propositions de programme et de budget pour 2000-01

GB.273/PFA/7

8

Autres questions financières et questions générales

• Suite donnée aux rapports du CCI

GB.273/PFA/8/1

• Réunions régionales: nouveaux aménagements

GB.273/PFA/8/2

Questions de personnel

9

Amendements au Statut du personnel

GB.273/PFA/9

10

Dérogations au Statut du personnel

GB.273/PFA/10

11

Rapport de la Commission de la fonction publique internationale

GB.273/PFA/11

12

Questions relatives aux pensions

• Rapport du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux

GB.273/PFA/12/1

• Rapport de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies

GB.273/PFA/12/2

13

Questions relatives au Tribunal administratif de l'OIT

• Répartition des frais du Tribunal Administratif de l'OIT

GB.273/PFA/13/1

• Reconnaissance de la juridiction du Tribunal par al Fédération Internationale des Sociétés de la Croix Rouge et du Croissant Rouge

GB.273/PFA/13/2

Addendum

GB.273/PFA/13/2(Add.1)

14

Autres questions de personnel

• Mobilité des fonctionnaires entre le siège et le terrain

GB.273/PFA/14/1

LILS

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail

Question à
l'ordre du jour

Questions juridiques

1

Révision de la procédure d'examen des réclamations présentées en vertu de l'article 24 de la Constitution

GB.273/LILS/1

2

Accord proposé avec l'Union interparlementaire

Pas de document

3

Autres questions juridiques

Normes internationales du travail et droits de l'homme

4

Rapport du Groupe de travail sur la politique de révision des normes

GB.273/LILS/4(Rev.1)

5

Politique normative: ratification et promotion des conventions fondamentales de l'OIT

GB.273/LILS/5

6

Examen des activités des équipes multidisciplinaires en ce qui concerne les normes

GB.273/LILS/6

7

Choix des conventions et recommandations devant faire l'objet en 2000 et 2001 de rapports au titre de l'article 19 de la Constitution

GB.273/LILS/7

8

Rapports spéciaux sur les conventions non ratifiées (article 19 de la Constitution)

GB.273/LILS/8

9

Autres questions

• Contrôle de l'application de la Recommandation de l'UNESCO concernant la condition du personnel enseignant du supérieur, 1997

GB.273/LILS/9/1

LILS/WP/PRS

Groupe de travail sur la politique de révision des normes 

Question à
l'ordre du jour

1

Suite donnée aux recommandations du groupe de travail

GB.273/LILS/WP/PRS/1

2

Examen reporté des conventions nos 94 et 96

GB.273/LILS/WP/PRS/2

3

Examen des besoins de révision des recommandations

GB.273/LILS/WP/PRS/3

4

Examen des besoins de révision des conventions sur les gens de mer et les pêcheurs

GB.273/LILS/WP/PRS/4

ESP

Commission de l'emploi et de la politique sociale

Question à
l'ordre du jour

1

Rapport sur l'emploi dans le monde 1998-99. Employabilité et mondialisation. Le rôle crucial de la formation:

a) discussion générale et implications en ce qui concerne les politiques

GB.273/ESP/1/1

b) implications pour les activités de l'OIT

GB.273/ESP/1/2

2

Rapport d'activité sur les préparatifs du deuxième Forum des entreprises de l'OIT

GB.273/ESP/2

3

Politiques et activités de l'OIT concernant la réadaptation professionnelle

GB.273/ESP/3

4

Programmes de création d'emplois à l'OIT:

a) programmes à fort coefficient d'emploi

GB.273/ESP/4/1

b) création d'emplois par le développement des entreprises et des coopératives

GB.273/ESP/4/2

5

Rapport d'activité sur les examens des politiques de l'emploi par pays, y compris la réunion tripartite sur les examens concernant l'Autriche, le Danemark, l'Irlande et les Pays-Bas

GB.273/ESP/5

6

Relations avec les institutions de Bretton Woods

GB.273/ESP/6

Addendum

GB.273/ESP/6(Add.1)

7

Suite à donner à la résolution concernant l'emploi des jeunes, adoptée par la Conférence à sa 86e session (juin 1998)

GB.273/ESP/7

STM

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes 

Question à
l'ordre du jour

1

Programme des réunions sectorielles, 2000-01

GB.273/STM/1

2

Deuxième session du Groupe de travail mixte FAO/OIT/OMI sur la formation des pêcheurs

GB.273/STM/2

3

Rapport du Groupe de travail mixte OMI/OIT sur la convention (no 180) sur la durée du travail des gens de mer et les effectifs des navires, 1996 (Londres, 19-23 janvier 1998)

GB.273/STM/3

4

Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles ci-après:

a) Réunion tripartite sur l'emploi et les relations professionnelles dans le secteur du raffinage du pétrole (Genève, 23-27 février 1998)

GB.273/STM/4/1

b) Réunion tripartite sur les répercussions sur les ressources humaines des changements structurels et réglementaires et de la mondialisation dans les services des postes et télécommunications (Genève, 20-24 avril 1998)

GB.273/STM/4/2

c) Réunion tripartite sur la technologie et l'emploi dans les industries des produits alimentaires et des boissons (Genève, 18-22 mai 1998)

GB.273/STM/4/3

5

Groupe de travail ad hoc mixte OMI/OIT d'experts sur la responsabilité et l'indemnisation eu égard aux créances en cas de décès, de lésions corporelles et d'abandon

GB.273/STM/5

6

Invitation d'organisations internationales non gouvernementales:
a) Réunion tripartite sur les initiatives volontaires ayant une incidence sur la formation et l'éducation en matière de sécurité, de santé et d'environnement dans les industries chimiques (Genève, 22-26 février 1999);
b) Réunion tripartite sur la gestion de la privatisation et de la restructuration des services publics de distribution (Genève, 12-16 avril 1999);
c) Réunion tripartite sur les problèmes sociaux et de travail dans les petites exploitations minières (Genève, 17-21 mai 1999)

GB.273/STM/6

7

Rapport de la seizième Conférence internationale des statisticiens du travail

GB.273/STM/7

8

Autres questions

• Rapport de la Réunion tripartite des pays dotés de zones franches d'exportation

GB.273/STM/8/1

TC

Commission de la coopération technique

Question à
l'ordre du jour

1

Le programme de coopération technique de l'OIT, 1997-98

GB.273/TC/1

2

Rapport du Groupe de travail sur l'évaluation de la politique de partenariat actif

GB.273/TC/2

3

Faits récents concernant les activités opérationnelles menées par les organismes des Nations Unies

GB.273/TC/3

WP/SDL

Groupe de travail sur la dimension sociale de la 
libéralisation du commerce international

Question à
l'ordre du jour

1

Tour d'horizon des faits nouveaux dans le monde et des activités du Bureau concernant les codes de conduite, le «label» social et d'autres initiatives émanant du secteur privé en rapport avec des questions sociales

GB.273/WP/SDL/1

Note de synthèse

GB.273/WP/SDL/1(Add.1)

2

Rapport de situation concernant les études par pays sur l'impact social de la mondialisation

GB.273/WP/SDL/2

3

Autres questions

-